Synonyme constitutionnelle

Adjectif

Définition constitutionnelle

Qui relève de la constitution physique ou psychique de quelqu'un : Une faiblesse constitutionnelle.
Relatif à la constitution, à l'organisation de quelque chose : Les difficultés constitutionnelles de la sociologie.
Relatif à la constitution d'un État : Loi constitutionnelle.
Conforme à la constitution d'un État.
Se dit d'un pouvoir politique soumis à une constitution : Monarchie constitutionnelle. Système constitutionnel.
adj f (droit) relative à une constitution, en accord avec la Constitution.

Se dit d'un partisan de telle ou telle constitution.
Se disait des évêques et des prêtres français qui avaient fait acte d'adhésion à la Constitution civile du clergé.